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origines

  • Pierre Verdier : « avoir » un enfant

    Pierre Verdier écrivait, il y a quelques années, ces lignes, toujours à méditer, qu’il s’agisse d’un enfant encore né sous X ou du projet d’« avoir un enfant » de n’importe quel couple.

    Cet avocat, au parcours professionnel atypique et d’autnt plus riche, est président de la CADCO, Coordination des actions pour le droit à la connaissance des origines. 43, rue Liancourt, 75014 PARIS, tel/fax 01 43 22 05 48, Voici sa pensée quant à l’enfant, « projet » d’avenir.

    « A qui appartient un enfant ?

    Soulevant dans ses bras son fils, le futur roi de Rome, Napoléon se serait écrié : « l’aveir, l’avenir est à nous ». Et Victor Hugo qui rzpporte cette scène de commenter : « Non, sire, l’avenir n’est à personne, l’avenir est à Dieu ». L’enfant comme l’avenir, l’enfant qui est l’avenir, n’est à personne, sinon à lui-me^me. Tout le monde est d’accord là-dessus. Et pourtant combien veulent se l’approprier. Avoir un enfnt, et non simplement lui donner la vie. La triste histoire de Benjamin revendiqué par son père et par le couple qui l’élève l’illustre tragiquement. Mais ce conflit a été rendu possible par une stupide loi, spécificité française, qui permet de faire comme si la mère n’avait pas existé.

    Combien de Benjamin faudra-t-il sacrifier avant de supprimer cette injuste loi qui permet d’accoucher dans l’anonymat ?

    Que s’est-il passé ?

    Deux mois avant sa naissance, Philippe Peter reconnaît l’enfant à naître de sa compagne. Mais la mère accouche sous X le 14 mai 2000 et cette reconnaissance n’est pas enregistrée à l’état civil. Benjamin est donc admis comme pupille de l’Etat. Les démarches du père auprès du procureur et du conseil général s’avèrent sans suite. A quatre mois il est confié à un couple de médecins, monsieur et madame Faux, qui désirent l’adopter. Mais le Tribunal de Grande Instance de Nancy rejette la demande d’adoption et ordonne la restitution au père.

    Que dit le droit ?

    Sur le plan légal, la décision est fondée. Philippe Peter est non seulement le père génétique, mais aussi lepère légal et en outre le père de désir. Le titre de certains journaux « un enfant né sous X confié à son père biologique » est à cet égard erroné : il faut dire simplement «  à son père ». D’aucuns s’indignent et invoquent l’article 352 du code civil qui dipose que « le placement en vue d’adoption met obstacle à toute restitution de l’enfant à sa famille d’origine ». C’est oublier qu’il ne peut y avoir, selon l’article précédent (351) de placement en vue d’adoption que pour « un enfant pour lequel il été valablement et définitivement consenti à l’adoption ». Ce qui n’est évidemment pas le cas.

    La Cour s’est aussi appuyée sur la Convention des droits de l’enfant, que la France a ratifiée, qui prévoit que l’enfant doit, dans lamesure du possible connaître ses parents et être élevé par eux. Et aussi que dans toute décision le concernant, son intérêt supérieur doit être une considération primordiale.

    Le point de vue humain.

    Mais de son intérêt que peut-on dire ? Il est bien évident qu’aujourd’hui Benjamin ne peut que vouloir rester avec papa et maman. Mais il est non moins évident que lorsqu’il sera en âge de décider par lui-même, il voudra rejoindre celui qu’il ne peut considérer que comme son vrai père, puisqu’il l’a conçu, reconnu et réclamé jusque devant les tribunaux. Si, ce que nous ne pensons pas, la Cour d’Appel ou la Cour de Cassation revenaient sur cette décision de bon sens, nous pouvons prédire avec certitude, à partir de l’expérience constante des associations, un fort rejet de ses parents par cet enfant au moment de l’adolescence si ce n’est avant. Ce n’est l’intérêt de personne.

    A qui la faute ?

    Quoi qu’il en soit, cette situation entraîne des déchirements, pour Benjamin tiraillé entre trop de parents, pour Philippe Peter privé de son fils depuis trois ans, pour monsieur et madame Faux injustement menacés dans leur relation à cet enfant. A qui la faute ? Sans doute y a-t-il eu des négligences. Il ne nous appartient pas de dire à quel niveau.

    Mais ce qui est certain, c’est que c’est la possibilité d’accoucher dans l’anonymat qui a entraîné directeent cette situation. Ils sont tous victimes. Victimes de cette loi inique. Si les noms du père et de la mère étaient obligatoirement indiqués à l’état vicil au moment de la déclaration de naissance, ces situations seraient évitées. Et l’adoption se ferait dans la clarté. Car l’affaire est loin d’être unique.

    Alors, que faire maintenant ?

    Aujourd’hui, il faut aménager ce gâchis. Avec l’accouchement sous X, on veut faire comme si rien ne s’était passé. « La mère est censée n’avoir jamais accouché » dit Me Jean Louis Beaufort, avocat du couple Faux (Le Figaro 24/25 mai). Affirmation paradoxale : une mère qui n’a pas accouché et une personne qui acouche sans être la mère ! Et s’il n’y a pas de mère, il ne peut y avoir de père. C’est une loi folle qui organise la folie !

    Mais voilà : on a beau faire « comme si » , la mère et le père ont existé.

    Benjamin n’appartient à personne. Il a un père (biologique et légal), une mère qui peut désormais le reconnaître (le tribunal ayant refusé de prononcer l’adoption, les effats du placemet sont rétroactivement révolus, selon l’art.352 du code civil, et la reconnaissance ùaternelle est possible), mais aussi des adultes qui l’ont élevé et aimé depuis trois ans.

    Il faut que les adultes fassent preuve de responsabilités et réussisent à aménager la vie de Benjamin pour qu’il puisse préserver tous cs liens. C’est le moment de mettre de côté l’intérêt, même légitime, des adultes pour rechercher l’intérêt supérieur de l’enfant. »

    A la suite de l’autorisation du juge des référés d’Angers en octobre 2009 d’effectuer des tests ADN pour établir entre petite fille nouvelle née et ses grands-parents une filiation, certains nés sous X désireux de connaître leurs origines ont applaudi. La connaissance de ses parents c’est aussi la connaissance de tous les alliés autour, la découverte d’une culture familiale, et parfois, lors de maladies, une nécessité de connaître les liens du sang.

    Une personne, commentant cette décision de justice, à 44 ans et née sous X, élevée par – nous dit-elle - des parents adoptifs épatants n’a pas ressenti ce besoin de savoir. Elle n’a pas non plus de problème de santé.

    Dans l’ensemble, moins de 18 ans, savoir d’où l’on vient est le plus souvent un besoin.

    Contact : francoiseboisseau@wanadoo.fr